Général
Les présentes conditions générales prévalent sur toutes conditions stipulées par l’acheteur, à moins que d’autres soient expressément acceptées par le vendeur, par écrit. La validation d’une commande client auprès du vendeur est considérée comme une acceptation des présentes Conditions Générales par l’acheteur.
Tarifs
Les prix pratiqués sont ceux en vigueur à la date convenue du contrat. En cas de modifications requises par l’acheteur concernant les spécifications, la quantité, le lieu ou la date de livraison, le vendeur a le droit de modifier le prix.
Acomptes
a) Toutes les commandes nécessitent un acompte de 50% et un devis signé par l’acheteur.
b) Le paiement de cet acompte se fait par virement bancaire.
c) Les acomptes ne sont pas remboursables, sauf accord contraire par écrit. Un tel accord sera soumis à des frais reflétant tous les frais engagés par le vendeur dans le cadre de la réalisation d’un remboursement.
d) L’acompte peut être retenu en partie ou en totalité par le vendeur afin de récupérer les frais associés évalués par le vendeur.
Règlement
a) Le paiement final est requis avant l’expédition et doit être effectué par virement bancaire.
b) La Responsabilité et frais pour tout dommage et/ou altération des marchandises après la livraison au site d’installation sont sous la responsabilité de l’acheteur.
c) Pour les marchandises expédiées ou pour les commandes de couvertures de spa, le paiement intégral doit être effectué à la commande.
Livraison
a) La propriété des marchandises n’est transférée à l’acheteur qu’après le paiement intégral, par virement bancaire des fonds. Le jour de livraison indiqué est uniquement à titre indicatif et ne constitue pas l’essence du contrat.
b) Si une cause indépendante de la volonté du vendeur, ou toute éventualité imprévue, le rend impossible pour le vendeur de procéder à une livraison, le vendeur se réserve le droit de modifier le jour d’installation ou annuler la commande et rembourser tout acompte reçu.
c) Le vendeur ne sera pas responsable envers l’acheteur ou tout tiers en cas de perte, de dommage ou de modification causé par tout retard dans la livraison des marchandises ou l’incapacité d’exécuter une livraison, ou annulation du contrat.
d) Dans le cas où l’acheteur autorise l’accès par les propriétés adjacentes pour l’usage du vendeur lors de la livraison et de l’installation, l’acheteur est tenu d’obtenir l’autorisation du ou des propriétaires. L’acheteur s’engage à être responsable et à accepter les risques et les responsabilités qui en découlent.
e) L’acheteur est tenu, à ses frais, de faire tous les travaux de construction et autres actes nécessaires et de remplir toutes les conditions nécessaires pour permettre au vendeur d’installer les biens comme prévu dans le contrat. L’acheteur doit indiquer l’emplacement des marchandises et il n’y aura aucune responsabilité quant au partie du vendeur pour un emplacement incorrect, ingérence dans les servitudes de propriété ou droits de toute autre partie.
f) Défaut de la part de l’acheteur d’assurer que tous les préparatifs sont terminés pour l’installation des marchandises et l’opération à l’heure et à la date convenues peut amener le vendeur à renvoyer les marchandises aux locaux du vendeur. Le vendeur se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires si l’acheteur ne peut pas prendre livraison à la date fixée d’installation sans nous en informer au moins 48 heures avant la date d’installation. Les frais d’annulation sont fixés a 450 €.
g) Le vendeur ou ses agents ne seront pas tenus responsables de tout dommage ou blessure de marchandises, des biens ou du personnel résultant d’une préparation inadéquate du site de la part de l’acheteur ou de ses agents. L’acheteur est responsable de s’assurer que les restrictions de poids sont respectées.
Travaux supplémentaires
a) Lorsque l’acheteur fait exécuter des travaux par d’autres qui ne sont pas prévus dans le présent contrat, le vendeur ne garantit pas un tel travail et le vendeur ne sera pas tenu responsable de ces travaux ou pour les pertes ou dommages qui pourraient en résulter.
b) Le vendeur n’est pas responsable de fournir un service de raccordement électrique, à moins que ce soit précisé par écrit dans le contrat. Il est conseillé à l’acheteur de faire appel à un électricien agréé qui doit s’assurer du respect des instructions et spécifications électriques du fabricant du bien.
c) Les références du vendeur sont données à titre de courtoisie professionnelle uniquement. Le vendeur n’est pas responsable de toute conduite ou service fourni par ces références.
Politique de retour
a) Veuillez inspecter vos marchandises immédiatement après la livraison. Si les marchandises livrées sont défectueuses, manquantes ou incorrect, vous devez nous en informer dans les plus brefs délais et dans les 2 jours à compter de la date de livraison.
b) Si vous nous signalez un problème avec vos marchandises, nous remédierons à tout manque ou remplacer tout produit jugé défectueux.
c) N’installez pas le spa à moins que vous ne soyez entièrement satisfait, car nous ne pourrons pas accepter toute réclamation pour les articles endommagés ou incorrects une fois qu’ils ont été installés. Une fois installé l’utilisation ou cette installation sera considérée comme la preuve définitive que vous avez accepté les marchandises malgré un défaut de qualité ou problème de spécification.